10 novembre 2014

Mentions légales

Directeur de la publication : Mathieu PAQUIN

Mail : contact@incubateur-saintdizier.fr

Téléphone : 06 33 10 68 93

 

Création et hébergement :

Prologs Consultants, Société par Actions Simplifiée au capital de 56 200 €

12 allée Jean Moulin

52100 Saint-Dizier

Site internet : prologs-consultants.com

Mail : info@prologs-consultants.com

Téléphone : 03 52 929 729

 

Le site incubateur-saintdizier.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.